Propriété intellectuelle et mondialisation, La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ?

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La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ? : c’est avec ce sous-titre un tantinet provocateur que l’ERCIM (Équipe de recherche créations immatérielles et droit) a choisi d’aborder la question de la mondialisation de la propriété intellectuelle, en réunissant sur ce thème un important colloque à Montpellier en juin 2002. Avec les ADPIC, accords annexés à l’acte fondateur de l’OMC, la propriété intellectuelle a, en effet, été précipitée dans l’univers marchand qui ne lui a certes jamais été étranger mais auquel il eût été hasardeux de la réduire. La donne, manifestement, a changé. Alors qu’en est-il ? Est-on désormais condamné à raisonner en termes de mondialisation - américanisation - marchandisation ? Peut-on ? Doit-on autrement concevoir les choses ? Un parti pris fécond, et particulièrement original, de ces journées fut de croiser les réflexions et c’est ainsi que, sur chaque point abordé (culture, audiovisuel, industrie,...), à un juriste spécialisé fait écho un non-juriste : économiste, historien, ingénieur, cinéaste... De la sorte, aux côtés des grands spécialistes de la propriété intellectuelle, on entendra, par exemple, ici les voix d’Élie Cohen ou de Jean-Claude Carrière. Ces actes ne prétendent pas apporter des réponses définitives à des questions redoutables. Ils ouvrent des pistes - en toute liberté d’esprit.

SOMMAIRE

I. Le constat

– Mondialisation
– Américanisation
– Marchandisation

II. Les interrogations

– Marchandisation et culture : les fondements économiques du Droit d’auteur à l’épreuve de la mondialisation 
– Marchandisation et culture : le droit de la culture dans les turbulences du marché mondial
– Marchandisation et audiovisuel
– Marchandisation et audiovisuel
– Marchandisation et brevet
– Marchandisation et brevet
– La directive européenne 98/44 de brevetabilité des inventions biotechnologiques
– Marchandisation et obtentions végétales
– Les biens d’humanité, débouché de la querelle entre marché et patrimoine
– La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ?

Rapport de synthèse

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